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Nombre de messages : 48 Age : 54 Alliance : Bunny Warriors Style de jeu : Bunker Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: CONSTITUTION Mer 4 Juin - 20:26 | |
| (( ::::::la constitution::::::: )) (( :::: [B.W] :::: ))
acte 1/ -Chaque lapinou nait libre et égale a son prochain -Chaque lapinou se doit de connaitre ses droits et devoirs -Chaque lapinou a le droit de se défendre contre ses pairs -Chaque lapinou promet de protéger la constitution
Acte 2/ -Le sénat est constitué pour défendre les intérêts de tous -chaque sénateur devra faire vœux de le faire en ce sens -le sénat devra prendre en compte ,l'avis du peuple -le sénat est constitué par et pour le peuple
acte 3/ -les pouvoir du sénateur ne sont mis en place que pour défendre la justice -le sénateur peut déclenché un vote populaire quand il le désire -le sénateur peut siéger dans la chambre des votes du haut conseil lors de sommet extraordinaire -le sénateur peut demander un contre vote contre le jugement du haut conseil si il juge que celui ci est infondé -le sénateur a pour tache de suivre la voix de peuple,il s'appuiera sur cette dernière, pour établir des projet qu'il pourra présenté au haut conseil
acte 4/ -Un jugement d'état donné par le haut conseil en matière de sécurité intérieure ou extérieure de l'alliance ne pourra pas être contesté par qui que ce soit -un conflit organisé d'initiative par le haut conseil devra par contre avoir aussi l'aval du sénat -le sénat ne peut nullement déclenché un conflit sans l'aval d'un vote en son sein et surtout sans l'aval du haut conseil
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